Secrétariat général, cabinet

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1180200501 AR 125 à 569
Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
Date : 1800/1999
- 1180200501 AR 125 à 532
  Titre : 3.1. Missions permanentes
  Date : 1800/1999
  - 1180200501 AR 363 à 478
    Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
    Date : 1821/1998
    - 1180200501 AR 363 à 413
      Titre : 3.1.4.1. Gestion du personnel
      Date : 1821/1998
      - 1180200501 AR 369
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Secrétariat Général et autres directions de la Banque, recrutement, licenciement et obtention de promotions (dec. 1988 - oct. 1990), attribution de véhicules (sept. 1988 - dec. 1990), règlement d'un contentieux opposant la Banque à une partie de ses agents suite à une grève survenue dans ses locaux en décembre 1987 (oct. 1988) : arrêt, note, compte rendu , sept. 1988 - dec. 1990 ; Direction Générale du Personnel, diffusion de notes et circulaires au sein de la Banque : règlement, compte rendu , janv. 1991 - janv. 1992
        Date : 1988-1992
      - 1180200501 AR 370
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Gestion : Mission Management Stratégique des Ressources Humaines (observatoire social), enquête menée auprès du personnel du Secrétariat Général afin d'étudier ses attentes vis à vis de sa situation de travail : étude , mai 1996 - mars 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Statuts et effectifs, études : note, règlement, JO , Oct. 1944 - juil. 1976
        Date : 1944-1997
      - 1180200501 AR 371
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Rémunération et statuts : JO, note, décret, étude , Juin 1965 - oct. 1967 ; Règlement , Juin 1984 ; Règlement , Août 1985
        Date : 1965-1985
      - 1180200501 AR 372
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Personnel : Groupes professionnels représentés au sein de la Banque de France, projet d'analyse : note, étude , Mai 1987 - mars 1992
        Date : 1987-1992
      - 1180200501 AR 373
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Statuts - Concierges et agents de surveillance : Régime de travail des concierges des comptoirs de la Banque de France, enquête de l'Inspection : rapport, note, circulaire , avr. 1962 - janv. 1969 ; Agents de surveillance des comptoirs, négociations concernant les contrats de travail : circulaire, note, étude , janv. 1988 - nov. 1995 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Détermination : Service de l'Architecture, régime de traitement et de retraites des agents du cadre latéral (nov. 1937 - mai 1939), honoraires du Service d'Architecture (1914 - 1948) : note, étude, rapport ; Personnel, astreintes à domicile, augmentations de traitement et indemnités de décalage horaire : enquête, note , fev. 1976 - fev. 1988 ; Salaire des agents de la Banque de France, augmentation : bulletin, note, étude, circulaire , mars 1991 - mars 1993
        Date : 1914-1995
      - 1180200501 AR 374
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , janv. 1989 - oct. 1991
        Date : 1989-1991
      - 1180200501 AR 375
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , nov. 1991 - fev. 1993
        Date : 1991-1993
      - 1180200501 AR 376
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Procès-verbal , mars 1993 - janv. 1995
        Date : 1993-1995
      - 1180200501 AR 377
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, rapport, note.
        Date : 1989-1997
      - 1180200501 AR 378
        Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Personnel - Salaires - Plan d'Epargne d'Entreprise - Réunions du Conseil de surveillance du plan d'épargne d'entreprise de la Banque : Compte rendu, note, étude, presse , oct. 1994 - dec. 1996
        Date : 1994-1996

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